Pour monsieur Haddadj,il n'y a aucune différence entre"usurpation d'identité"et"dissimulation d'identité".Comme il a jugé auparavant que"fraude sur l'identité et l'état civil"et"dissimulation d'identité"ne font qu'un.Cette légèreté avec laquelle ce monsieur traite les choses,en contradiction totale avec l'avis de juristes confirmés(TAS),montre encore une fois que le bricolage au sein de la fédération a de beaux jours devant lui.Permettant aux membres des organes qui gèrent le football d'interpréter les règlements à leur guise et selon les pressions et les intérêts du moment.
Il n'y a pas de honte de reconnaitre son erreur et rendre justice a qui de droit,c'est même la marque des grands.Mais justifier sa décision injuste par des articles de règlements qu'on veut coller comme des éléments de puzzle à la mauvaise place,représente le comble du ridicule.
*Proverbe populaire
|RCK| RAED CHABAB KOUBA |RCK|
lundi 28 juillet 2008
dimanche 27 juillet 2008
Communiqué FAF
Fédération Algérienne de Football
A Monsieur le Président du club RC Kouba
Objet : Décision de l a Fédération Algérienne de Football
Suite à sa saisine par la Read Chabab de Kouba, le tribunal Algérien de règlement des litiges sportifs, par décision du 17 juillet 2008, a rendu la sentence suivante :
- La formation arbitrale dans sa formation plénière ; conformément à l’article 11 des statuts du tribunal Algérien du règlement des litiges sportifs (tribunal des sports) après avoir délibéré décide :
La demande d’arbitrage est recevable en la forme étant conforme à l’article 56 de la loi 04 du 14 août 2004 relative à l’éducation physique et aux sports
- l’article 39 des statuts du comité olympique Algérien (COA)
- L’article 43 des statuts de la Fédération Algérienne de Football (FAF), aux dispositions du règlement d’arbitrager applicable en l’espèce.
S’agissant d’un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les Règlements Généraux de la FAF
Le tribunal en formation plénière et après étude approfondie des arguments des parties :
- se déclare incompétent sur cette affaire en l’état
- demande au président de la FAF, conformément à l’article 199 des règlements généraux de s’autosaisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit
- sentence rendue le 17 juillet 2008 par le tribunal algérien des règlements des litiges sportifs.
Le Président de la Fédération Algérienne de Football
1. Considérant les réserves formulées par le club USM El Harrach contre le joueur KHELIDI Rabah du RC Kouba qui a participé à la rencontre USMH - RCK sous une fausse identité utilisant celle de son frère.
2. Considérant que cet acte constitue une fraude d’identité avérée, au sens de l’article 97 du code disciplinaire et sanctionnée comme telle.
3. Considérant l’article 168 des Règlements Généraux qui vise toute fraude ou falsification constatée des documents exigés pour l’obtention de la licence ou de la licence elle-même entraînant application des sanctions prévues par les dispositions du code disciplinaire et annulation systématique de la licence objet de la fraude…..
4. Considérant l’article 66 qui décide que le club est responsable de la véracité, des règlements qu’il porte sur chaque demande de licence.
5. Considérant l’article 161 qui décide qu’une réclamation sous forme d’évocation est permise pour contester la participation d’un joueur dans les seuls cas suivants :
- Fraude sur l’identité et l’état civil d’un joueur
6. Considérant l’article 169 des règlements généraux qui décide que l’inscription sur les feuilles d’arbitrage d’un joueur dont l’identité est dissimulée, est sanctionnée par les dispositions prévues par les articles 96 et 97 du code disciplinaire,
7. Considérant l’article 97 ci-dessus du code disciplinaire quoi sanctionne dans son paragraphe « B » l’inscription d’un joueur dissimulant son identité, par match perdu par pénalité, défalcation de six points au club incriminé,etc.
C’est le cas en l’espace, le joueur incriminé a bien dissimilé sa véritable identité en utilisant celle d’autrui.
8. Considérant l’article 65 des règlements généraux qui dispose que la délivrance d’une licence ne vaut pas qualification du joueur.
9. Considérant l’article 66 des Règlements Généraux qui prévoit que le club est responsable de la véracité des renseignements qu’il porte sur chaque demande de licence, qu’en espèce, la responsabilité du club engagé.
10. Considérant l’article 141 des règlements généraux soulignant que les autorités juridictionnelles apprécient souverainement les preuves.
Que dans ce cas, les structures disciplinaires ont apprécié souverainement les documents produits qui se sont avérés « faux ».
Il y a lieu de relever que l’article 169 des règlements généraux vise l’inscription sur la feuille d’arbitrage d’un joueur dont l’identité est dissimulée, ce texte étant lui-même conforté par l’article 161 qui vise expressément le fraude sur l’identité é et l’état civil
Qu’en l’espèce, le joueur Khelidi Rabah a utilisé le prénom et la date de naissance de son frère Samir pour participer à une rencontre.
Autrement dit, qu’il a utilisé l’identité et l’état civil d’autrui pour participer irrégulièrement à une rencontre officielle.
C’est donc une fraude caractérisée par un fait matériel reconnu, dont la qualification et la sanction sont prévues par l’article 97 du code disciplinaire.
De plus le terme fraude est expressément mentionné dans le texte (article 161).
L’usurpation d’identité ou la dissimulation d’identité a la même signification quant à l’application des sanctions disciplinaires prévues par l’article 97.
Toute autre interprétation s’écarterait d’une stricte application, du droit.
Qu’en l’espèce il a été dûment prouvé que ces documents sont faux.
L’usurpation d’identité n’est donc pas un cas inédit et tout document administratif est supposé officiel jusqu’à preuve du contraire.
Que ce faux est avéré, par les cinq documents produits par le club plaignant constatant le faux, et reconnu par écrit par le club recourant lui-même celui-ci arguant seulement qu’il agit de bonne foi.
Cependant la bonne n’est pas admise par les Règlements Généraux.
Au contraire l’article 10 du code disciplinaire dispose « que les infractions sont sanctionnées qu’elle aient été commises intentionnellement ou par négligence »
C’est le cas en l’espèce
La présomption de bonne foi est don à écarter que la partie adverse est fondée à exiger l’application stricte des Règlements Généraux
Vu de tout ce qui précède le joueur incriminé a donc commis une fraude sur son identité en participant à une rencontre officielle. Le club l’ayant fait participer à la rencontre engage sa responsabilité pleine et entière dés lors qu’il bénéficié lui-même de cette fraude en portant un préjudice certain au club plaignant.
De tout ce qui précède il s’agit d’un simple cas de fraude avéré prouvé par les documents produits au dossier et dûment reconnu par le club recourant lui-même et que nous sommes nullement devant un cas de violation manifeste des Règlements Généraux comme l’exige l’article 199 sus évoqué..
En conséquence :
Le président de la Fédération considère que la commission de recours de la Fédération, saisie, en confirmant le 30.06.2008 la décision rendue par la ligue nationale de Football le 29.05.2008 a fait une juste et saine application de règlements.
Le Président
A Monsieur le Président du club RC Kouba
Objet : Décision de l a Fédération Algérienne de Football
Suite à sa saisine par la Read Chabab de Kouba, le tribunal Algérien de règlement des litiges sportifs, par décision du 17 juillet 2008, a rendu la sentence suivante :
- La formation arbitrale dans sa formation plénière ; conformément à l’article 11 des statuts du tribunal Algérien du règlement des litiges sportifs (tribunal des sports) après avoir délibéré décide :
La demande d’arbitrage est recevable en la forme étant conforme à l’article 56 de la loi 04 du 14 août 2004 relative à l’éducation physique et aux sports
- l’article 39 des statuts du comité olympique Algérien (COA)
- L’article 43 des statuts de la Fédération Algérienne de Football (FAF), aux dispositions du règlement d’arbitrager applicable en l’espèce.
S’agissant d’un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les Règlements Généraux de la FAF
Le tribunal en formation plénière et après étude approfondie des arguments des parties :
- se déclare incompétent sur cette affaire en l’état
- demande au président de la FAF, conformément à l’article 199 des règlements généraux de s’autosaisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit
- sentence rendue le 17 juillet 2008 par le tribunal algérien des règlements des litiges sportifs.
Le Président de la Fédération Algérienne de Football
1. Considérant les réserves formulées par le club USM El Harrach contre le joueur KHELIDI Rabah du RC Kouba qui a participé à la rencontre USMH - RCK sous une fausse identité utilisant celle de son frère.
2. Considérant que cet acte constitue une fraude d’identité avérée, au sens de l’article 97 du code disciplinaire et sanctionnée comme telle.
3. Considérant l’article 168 des Règlements Généraux qui vise toute fraude ou falsification constatée des documents exigés pour l’obtention de la licence ou de la licence elle-même entraînant application des sanctions prévues par les dispositions du code disciplinaire et annulation systématique de la licence objet de la fraude…..
4. Considérant l’article 66 qui décide que le club est responsable de la véracité, des règlements qu’il porte sur chaque demande de licence.
5. Considérant l’article 161 qui décide qu’une réclamation sous forme d’évocation est permise pour contester la participation d’un joueur dans les seuls cas suivants :
- Fraude sur l’identité et l’état civil d’un joueur
6. Considérant l’article 169 des règlements généraux qui décide que l’inscription sur les feuilles d’arbitrage d’un joueur dont l’identité est dissimulée, est sanctionnée par les dispositions prévues par les articles 96 et 97 du code disciplinaire,
7. Considérant l’article 97 ci-dessus du code disciplinaire quoi sanctionne dans son paragraphe « B » l’inscription d’un joueur dissimulant son identité, par match perdu par pénalité, défalcation de six points au club incriminé,etc.
C’est le cas en l’espace, le joueur incriminé a bien dissimilé sa véritable identité en utilisant celle d’autrui.
8. Considérant l’article 65 des règlements généraux qui dispose que la délivrance d’une licence ne vaut pas qualification du joueur.
9. Considérant l’article 66 des Règlements Généraux qui prévoit que le club est responsable de la véracité des renseignements qu’il porte sur chaque demande de licence, qu’en espèce, la responsabilité du club engagé.
10. Considérant l’article 141 des règlements généraux soulignant que les autorités juridictionnelles apprécient souverainement les preuves.
Que dans ce cas, les structures disciplinaires ont apprécié souverainement les documents produits qui se sont avérés « faux ».
Il y a lieu de relever que l’article 169 des règlements généraux vise l’inscription sur la feuille d’arbitrage d’un joueur dont l’identité est dissimulée, ce texte étant lui-même conforté par l’article 161 qui vise expressément le fraude sur l’identité é et l’état civil
Qu’en l’espèce, le joueur Khelidi Rabah a utilisé le prénom et la date de naissance de son frère Samir pour participer à une rencontre.
Autrement dit, qu’il a utilisé l’identité et l’état civil d’autrui pour participer irrégulièrement à une rencontre officielle.
C’est donc une fraude caractérisée par un fait matériel reconnu, dont la qualification et la sanction sont prévues par l’article 97 du code disciplinaire.
De plus le terme fraude est expressément mentionné dans le texte (article 161).
L’usurpation d’identité ou la dissimulation d’identité a la même signification quant à l’application des sanctions disciplinaires prévues par l’article 97.
Toute autre interprétation s’écarterait d’une stricte application, du droit.
Qu’en l’espèce il a été dûment prouvé que ces documents sont faux.
L’usurpation d’identité n’est donc pas un cas inédit et tout document administratif est supposé officiel jusqu’à preuve du contraire.
Que ce faux est avéré, par les cinq documents produits par le club plaignant constatant le faux, et reconnu par écrit par le club recourant lui-même celui-ci arguant seulement qu’il agit de bonne foi.
Cependant la bonne n’est pas admise par les Règlements Généraux.
Au contraire l’article 10 du code disciplinaire dispose « que les infractions sont sanctionnées qu’elle aient été commises intentionnellement ou par négligence »
C’est le cas en l’espèce
La présomption de bonne foi est don à écarter que la partie adverse est fondée à exiger l’application stricte des Règlements Généraux
Vu de tout ce qui précède le joueur incriminé a donc commis une fraude sur son identité en participant à une rencontre officielle. Le club l’ayant fait participer à la rencontre engage sa responsabilité pleine et entière dés lors qu’il bénéficié lui-même de cette fraude en portant un préjudice certain au club plaignant.
De tout ce qui précède il s’agit d’un simple cas de fraude avéré prouvé par les documents produits au dossier et dûment reconnu par le club recourant lui-même et que nous sommes nullement devant un cas de violation manifeste des Règlements Généraux comme l’exige l’article 199 sus évoqué..
En conséquence :
Le président de la Fédération considère que la commission de recours de la Fédération, saisie, en confirmant le 30.06.2008 la décision rendue par la ligue nationale de Football le 29.05.2008 a fait une juste et saine application de règlements.
Le Président
La nausée...
Les Koubéens se sont réveillés avec la gueule de bois aujourd'hui. ainsi hier soir la nouvelle du communiqué de la FAF s'est propagée comme une traînée de poudre dans les milieux informés et moins informés de la ville. Chacun y allait de son propre commentaire, mais tous les commentaires partageaient un sentiment commun : la nausée! ! Comment la FAF (ou plutôt Mr Haddadj)a pu prendre une décision pareille au mépris des recommandations claires du TAS qui a clairement indiqué que l'article 97 ne pouvait en aucun cas être appliqué! ! ! la FAF a même poussé le bouchon jusqu'à bâtir un argumentaire "bidon" pour tenter de faire coller ce fameux article 97 à la situation!.
Une marque de mépris envers les règles de droit les plus élémentaires et envers toute la famille sportive algérienne et la population Koubéenne en particulier!.
Un mot à Mr Haddadj et consorts, non contents de propulser le football national au profondeurs du classement FIFA (Nous avons été dépassés par des pays tels que Chypre, l'Ouzbékistan, le Suriname,et le Cap Vert, avec tout le respect dû à ces pays), vous confirmez à toute l'opinion sportive Algérienne que seule la violence est en mesure faire trancher les pseudo-autorités en faveur d'une partie! Quel beau message au moment ou notre football cherche en vain à se dépétrer des démons de la violence!
Une marque de mépris envers les règles de droit les plus élémentaires et envers toute la famille sportive algérienne et la population Koubéenne en particulier!.
Un mot à Mr Haddadj et consorts, non contents de propulser le football national au profondeurs du classement FIFA (Nous avons été dépassés par des pays tels que Chypre, l'Ouzbékistan, le Suriname,et le Cap Vert, avec tout le respect dû à ces pays), vous confirmez à toute l'opinion sportive Algérienne que seule la violence est en mesure faire trancher les pseudo-autorités en faveur d'une partie! Quel beau message au moment ou notre football cherche en vain à se dépétrer des démons de la violence!
samedi 26 juillet 2008
La FAF officialise le maintien du RCK en D2
Comme il fallait s'y attendre la fédération algérienne de football a officialisé, ce soir,encore une fois, la décision arbitraire de la ligue nationale de football de maintenir le RCKouba en superdivision(D2).
Par ce geste la FAF a ignoré et n'a donné aucune suite aux recommandations du tribunal arbitral du sport(composé pourtant de juristes chevronnés),lequel a exhorté la FAF d'annuler l'application de l'article 97b et rendre a Kouba son droit légitime.
Mais c'était sans compter sur l'acharnement de cette structure,qui n'a cessé dés le début à nuire au RCK , par sa décision et ensuite par le retard flagrant pris pour traiter l'affaire ,afin de faire perdre au RCK un temps précieux et l'avoir à l'usure.
Pour illustrer la manière avec laquelle cette auguste structure gère les choses,et que le RCK n'est pas l'exception,nous rappelons une information parue dans un journal arabophone il y'a presque un mois:rapportant que l'ex président de la fédération monsieur Raouraoua a fait de sévères remarques a l'actuel président de la fédération,qui aurait oublié de déposer des réserves contre un joueur sénégalais,lors du premier match des éliminatoires de la coupe du monde et d'Afrique 2010,faisant perdre a notre équipe nationale 3 précieux points.
Par ailleurs et à voir leur application sur l'affaire khellidi ,on pense à des choses pas tout à fait innocentes.Affaire donc à suivre.
Par ce geste la FAF a ignoré et n'a donné aucune suite aux recommandations du tribunal arbitral du sport(composé pourtant de juristes chevronnés),lequel a exhorté la FAF d'annuler l'application de l'article 97b et rendre a Kouba son droit légitime.
Mais c'était sans compter sur l'acharnement de cette structure,qui n'a cessé dés le début à nuire au RCK , par sa décision et ensuite par le retard flagrant pris pour traiter l'affaire ,afin de faire perdre au RCK un temps précieux et l'avoir à l'usure.
Pour illustrer la manière avec laquelle cette auguste structure gère les choses,et que le RCK n'est pas l'exception,nous rappelons une information parue dans un journal arabophone il y'a presque un mois:rapportant que l'ex président de la fédération monsieur Raouraoua a fait de sévères remarques a l'actuel président de la fédération,qui aurait oublié de déposer des réserves contre un joueur sénégalais,lors du premier match des éliminatoires de la coupe du monde et d'Afrique 2010,faisant perdre a notre équipe nationale 3 précieux points.
Par ailleurs et à voir leur application sur l'affaire khellidi ,on pense à des choses pas tout à fait innocentes.Affaire donc à suivre.
jeudi 24 juillet 2008
Ait djoudi aux commandes des verts
L'entraineur Azeddine Ait Djoudi est le nouveau coach du RCKouba.Après quelques rounds de discussions avec les dirigeants,un accord a été vite trouvé .Un renfort de choix à la barre technique du club, vu l'expérience acquise par cet entraineur à travers les challenges et les clubs drivés par le passé.Reste à renforcer l'effectif et mettre toutes les conditions de réussite en place, pour rattraper tout le temps perdu pour cause de l'affaire RCK-USMH ,qui traine toujours sur les bureaux de la fédération algérienne de football.
lundi 21 juillet 2008
On ne couvre pas le soleil avec un tamis
Une nouvelle campagne de presse est venue encore une fois essayer d' influencer les futures décisions en faveur du RCKouba,après la décision du TAS exhortant la fédération d'annuler l'application de l'article 97 b et de trouver une alternative qui puisse rendre justice au RCKouba.
Cette certaine presse manipulée ou mal intentionnée ou bien par esprit de pur chauvinisme,donne une interprétation orientée du communiqué du TAS,focalisant sur un mot "non compétence" et oublie(fait semblant d'oublier) le point essentiel dans ce communiqué,qui disculpe le RCK,et rends l'application de l'article de la dissimulation non valable.
Le terme"non compétence"peut être expliqué de plusieurs manières,puisque les recommandations du TAS sur l'affaire allaient retourner selon la procédure vers la fédération pour être avalisés.Et la non citation de l'article 107 dans le communiqué et la désignation d'un nouveau terme par le TAS:"usurpation d'identité avec documents officiels",n'influe en rien dans l'ordre des choses,du moment qu'il n'existe aucun article qui pénalise Kouba autant que ce fameux 97 b, balayé d'un revers de main par les experts du TAS.
Où veulent en venir ces pseudos détenteurs de vérité?...transformer la victime en bourreau et couvrir la lueur de la vérité éclatante.Peut être y arriveront-ils .Sauf un sursaut des amoureux d'un football pur,ainsi qu'une réaction énergique des dirigeants Koubéens sur tout les plans, notamment international(FIFA),pourrait les laisser sur leur faim.
D'autre part,nous nous voulons nuire aucunement aux intérêts de l'USMH,mais seulement que justice soit faite .Et que les responsables de cette mascarade ,soient mis définitivement à la touche,comme l'a été le secrétaire général de la ligue nationale de football(premier et principal responsable de toute cette histoire ).
Et pour conclure, voici comment un journal francophone a commenté la décision du TAS,hier:
"...Le RCK a saisi en dernier recours le TAS lequel a renvoyé le dossier à la FAF. Il s'agit de l'affaire du joueur du RCK, Khelidi, qui a trafiqué sa date de naissance. C'est sur cette base que l'USMH a formulé des réserves et gagné son match contre le RCK, ce qui lui a permis d'accéder."
Il a donc trafiqué sa date de naissance !,merci pour le tuyau,on croyait qu'il a changé de prénom et d'identité.Ça montre qu'ils sont sérieux et bien informés nos amis journalistes.
Cette certaine presse manipulée ou mal intentionnée ou bien par esprit de pur chauvinisme,donne une interprétation orientée du communiqué du TAS,focalisant sur un mot "non compétence" et oublie(fait semblant d'oublier) le point essentiel dans ce communiqué,qui disculpe le RCK,et rends l'application de l'article de la dissimulation non valable.
Le terme"non compétence"peut être expliqué de plusieurs manières,puisque les recommandations du TAS sur l'affaire allaient retourner selon la procédure vers la fédération pour être avalisés.Et la non citation de l'article 107 dans le communiqué et la désignation d'un nouveau terme par le TAS:"usurpation d'identité avec documents officiels",n'influe en rien dans l'ordre des choses,du moment qu'il n'existe aucun article qui pénalise Kouba autant que ce fameux 97 b, balayé d'un revers de main par les experts du TAS.
Où veulent en venir ces pseudos détenteurs de vérité?...transformer la victime en bourreau et couvrir la lueur de la vérité éclatante.Peut être y arriveront-ils .Sauf un sursaut des amoureux d'un football pur,ainsi qu'une réaction énergique des dirigeants Koubéens sur tout les plans, notamment international(FIFA),pourrait les laisser sur leur faim.
D'autre part,nous nous voulons nuire aucunement aux intérêts de l'USMH,mais seulement que justice soit faite .Et que les responsables de cette mascarade ,soient mis définitivement à la touche,comme l'a été le secrétaire général de la ligue nationale de football(premier et principal responsable de toute cette histoire ).
Et pour conclure, voici comment un journal francophone a commenté la décision du TAS,hier:
"...Le RCK a saisi en dernier recours le TAS lequel a renvoyé le dossier à la FAF. Il s'agit de l'affaire du joueur du RCK, Khelidi, qui a trafiqué sa date de naissance. C'est sur cette base que l'USMH a formulé des réserves et gagné son match contre le RCK, ce qui lui a permis d'accéder."
Il a donc trafiqué sa date de naissance !,merci pour le tuyau,on croyait qu'il a changé de prénom et d'identité.Ça montre qu'ils sont sérieux et bien informés nos amis journalistes.
samedi 19 juillet 2008
Le TAS donne raison au RCK
Le tribunal arbitral du sport a rendu public sa décision sur l'affaire Khellidi , en faveure du RCKouba.Et a demandé au bureau fédéral de revoir sa décision et d'annuler l'application de l'article 97 b. Ce qui permettra,de ce fait, à Kouba de récupérer 7 précieux points et d'accéder en D1 à la troisième place du classement de la superdisvision.
Nous reproduisons aussi dans cet article ,le commentaire complet publié par Jamel dans le message précédent,avec tout nos remerciements.
Dans une longue correspondance adressée hier aux parties concernées (FAF-RCK), le TAS souligne : « Après étude du dossier au fond : s’agissant d’un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels non prévu par les règlements généraux de la FAF, le TAS en formation plénière et étude appuyée des arguments des parties se déclare incompétent sur cette affaire en l’état, et demande au président de la FAF, conformément à l’article 199 des règlements généraux de la FAF, de s’auto-saisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit. » Première constatation, le TAS écarte la qualification de dissimulation (article 97 alinéa b) par lequel la commission règlements et qualification (CRQ) de la ligue nationale a traité les réserves formulées par l’USMH à l’encontre du joueur Khellidi (RCK).
Pour lui, ainsi que de nombreux observateurs, il ne s’agit nullement d’une dissimulation. Le TAS a, fort logiquement, requalifié la chose dans le terme le mieux approprié, à savoir « usurpation » qui n’est pas prévu dans les textes réglementaires de la FAF. Autre fait. Le TAS a reconnu le caractère « exceptionnel » de cette affaire et évoque « un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les règlements généraux de la FAF ». Ce passage réconforte le RCK dans ses droits et sa revendication depuis les premiers jours de l’affaire. Le club a plaidé sa bonne foi et le TAS appuie cette revendication légitime lorsqu’il précise « usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels ». Sur ce chapitre précis, le RCK sort renforcé dans sa profonde conviction que ni lui, ni tout autre club, ne peut parer à pareille situation à laquelle il a été confronté à partir du moment où le joueur a présenté des « documents administratifs officiels » (dixit le TAS). La responsabilité du club est totalement dégagée dans ce qui est arrivé.
Tout comme les structures qui gèrent le football (FAF-LNF) qui ne disposent d’aucun moyen pour contrecarrer ce type de situation malheureuse. C’est sur cette base que la CRQ aurait dû étudier cette affaire et faire ainsi l’économie d’une perte de temps et d’énergie aux parties concernées. Dès le départ, les données étaient claires et les bonnes et logiques réponses résidaient dans quelques-unes des sanctions prévues par l’article 97 alinéa b, à savoir la « suspension pour une durée de 15 matches du capitaine d’équipe et de l’entraîneur ». Pourquoi le législateur a proposé cette lourde sanction à l’encontre des deux personnes citées (capitaine et entraîneur) ?
La réponse coule de source. Dans le cas d’une dissimulation d’identité (c’est sous cet angle que l’affaire a été traitée), le capitaine et l’entraîneur sont automatiquement au parfum de la « tricherie » qu’ils cautionnent parce que l’élément X de l’effectif a troqué l’identité de l’élément Y du même effectif pour participer à la rencontre. Nous sommes très loin de ce cas de figure dans cette affaire. Le TAS mentionne qu’il s’agit « d’un cas inédit d’usurpation non prévu par les règlements généraux de la FAF » et demande donc fort logiquement au président de la fédération de s’auto-saisir du dossier « afin de trouver une solution juste et conforme au droit ». Généralement, lorsque de pareils cas surgissent et ne sont pas prévus par les règlements généraux de la FAF, celle-ci dispose de toute latitude pour s’appuyer sur les règlements internationaux (FIFA) pour trouver une solution à des cas « non prévus par les règlements généraux de la FAF ». A titre d’exemple, la France et l’Italie ont vécu pareille situation. En aucune manière, les clubs n’ont été pénalisés pour des fautes commises à leur insu par des joueurs.
A tous les coups, ce sont les joueurs fautifs qui sont sanctionnés. Jamais les clubs parce que leur bonne foi n’a jamais été mise en doute. Les Koubéens attendent et espèrent beaucoup de Hamid Haddadj, président de la FAF. Ils veulent une juste réparation de ce que eux et leur club ont enduré depuis la fin du mois de mai dernier.
*source elwatan
Nous reproduisons aussi dans cet article ,le commentaire complet publié par Jamel dans le message précédent,avec tout nos remerciements.
Dans une longue correspondance adressée hier aux parties concernées (FAF-RCK), le TAS souligne : « Après étude du dossier au fond : s’agissant d’un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels non prévu par les règlements généraux de la FAF, le TAS en formation plénière et étude appuyée des arguments des parties se déclare incompétent sur cette affaire en l’état, et demande au président de la FAF, conformément à l’article 199 des règlements généraux de la FAF, de s’auto-saisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit. » Première constatation, le TAS écarte la qualification de dissimulation (article 97 alinéa b) par lequel la commission règlements et qualification (CRQ) de la ligue nationale a traité les réserves formulées par l’USMH à l’encontre du joueur Khellidi (RCK).
Pour lui, ainsi que de nombreux observateurs, il ne s’agit nullement d’une dissimulation. Le TAS a, fort logiquement, requalifié la chose dans le terme le mieux approprié, à savoir « usurpation » qui n’est pas prévu dans les textes réglementaires de la FAF. Autre fait. Le TAS a reconnu le caractère « exceptionnel » de cette affaire et évoque « un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les règlements généraux de la FAF ». Ce passage réconforte le RCK dans ses droits et sa revendication depuis les premiers jours de l’affaire. Le club a plaidé sa bonne foi et le TAS appuie cette revendication légitime lorsqu’il précise « usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels ». Sur ce chapitre précis, le RCK sort renforcé dans sa profonde conviction que ni lui, ni tout autre club, ne peut parer à pareille situation à laquelle il a été confronté à partir du moment où le joueur a présenté des « documents administratifs officiels » (dixit le TAS). La responsabilité du club est totalement dégagée dans ce qui est arrivé.
Tout comme les structures qui gèrent le football (FAF-LNF) qui ne disposent d’aucun moyen pour contrecarrer ce type de situation malheureuse. C’est sur cette base que la CRQ aurait dû étudier cette affaire et faire ainsi l’économie d’une perte de temps et d’énergie aux parties concernées. Dès le départ, les données étaient claires et les bonnes et logiques réponses résidaient dans quelques-unes des sanctions prévues par l’article 97 alinéa b, à savoir la « suspension pour une durée de 15 matches du capitaine d’équipe et de l’entraîneur ». Pourquoi le législateur a proposé cette lourde sanction à l’encontre des deux personnes citées (capitaine et entraîneur) ?
La réponse coule de source. Dans le cas d’une dissimulation d’identité (c’est sous cet angle que l’affaire a été traitée), le capitaine et l’entraîneur sont automatiquement au parfum de la « tricherie » qu’ils cautionnent parce que l’élément X de l’effectif a troqué l’identité de l’élément Y du même effectif pour participer à la rencontre. Nous sommes très loin de ce cas de figure dans cette affaire. Le TAS mentionne qu’il s’agit « d’un cas inédit d’usurpation non prévu par les règlements généraux de la FAF » et demande donc fort logiquement au président de la fédération de s’auto-saisir du dossier « afin de trouver une solution juste et conforme au droit ». Généralement, lorsque de pareils cas surgissent et ne sont pas prévus par les règlements généraux de la FAF, celle-ci dispose de toute latitude pour s’appuyer sur les règlements internationaux (FIFA) pour trouver une solution à des cas « non prévus par les règlements généraux de la FAF ». A titre d’exemple, la France et l’Italie ont vécu pareille situation. En aucune manière, les clubs n’ont été pénalisés pour des fautes commises à leur insu par des joueurs.
A tous les coups, ce sont les joueurs fautifs qui sont sanctionnés. Jamais les clubs parce que leur bonne foi n’a jamais été mise en doute. Les Koubéens attendent et espèrent beaucoup de Hamid Haddadj, président de la FAF. Ils veulent une juste réparation de ce que eux et leur club ont enduré depuis la fin du mois de mai dernier.
*source elwatan
jeudi 17 juillet 2008
Retour à la normale !
La machine Koubéene commence doucement à se mettre en branle et compte retrouver sa vitesse de croisière dans les plus brefs délais.Premier signe positif dans le décor, le retour de président contestataire,Omar Rebrab , à de meilleurs sentiments, en déposant hier sa candidature pour un nouveau mandat olympique à la présidence du RCK. Un geste qui a redonné espoirs aux milliers de supporters des verts quant à l'avenir de leur chère équipe.
Cette bonne nouvelle est venue atténuer, un tant soit peu, l'impact négatif de l'attente infligée au club par rapport au palier où il va évoluer la saison prochaine (le TAS n'as pas encore annoncé son verdict !).
Parallèlement, le vice président a entrepris des contacts, pour le recrutement de nouveaux éléments susceptibles d'apporter un plus qualitatif au RC Kouba.
mercredi 9 juillet 2008
En attendant le TAS
Le RCKouba vient de déposer depuis quelques jours un autre recours au niveau du tribunal arbitral du sport (TAS) ,bureau d'Alger.
Le club a franchi ,ainsi ,une nouvelle étape dans le processus de recouvrement de ses droits usurpés au niveau le la ligue de football et ensuite par la fédération qui n'as pas voulu désavouer la décision de la ligue et a maintenu,de ce fait, le statut quo.Fuyant,apparament, une responsabilité trop lourde!.
A vrai dire, on est entré en cette fin de saison en une interminable et harassante série d'attentes de verdict,en espérant que celle-ci sera la bonne et la dernière .
Pour avoir une idée sur le TAS visitez le lien de son site principal:
http://www.tas-cas.org/actualites
Le club a franchi ,ainsi ,une nouvelle étape dans le processus de recouvrement de ses droits usurpés au niveau le la ligue de football et ensuite par la fédération qui n'as pas voulu désavouer la décision de la ligue et a maintenu,de ce fait, le statut quo.Fuyant,apparament, une responsabilité trop lourde!.
A vrai dire, on est entré en cette fin de saison en une interminable et harassante série d'attentes de verdict,en espérant que celle-ci sera la bonne et la dernière .
Pour avoir une idée sur le TAS visitez le lien de son site principal:
http://www.tas-cas.org/actualites
samedi 5 juillet 2008
Affaire RCK-USMH(Suite)
Pour complèter l'article prédédent,divulguant l'injustice de la décision de la ligue.Voici la preuve de ce que nous avons dénoncé dans le meme article.
La ligue nationale de football a reconnu la fraude d'identité et la fausse identité dans sa notification de décision envoyée au club de l'USMH et publiée textuellement sur le site de la ligue.Mais au lieu d'appliquer l'article 107 qui dépends du cas de fraude sur l'identité(voir article prédédent),elle"préfère" appliquer l'article 97, pour tout simplement enlever six (06) points et match perdu pour le RCK contre l'USMH,et retirer au RCKouba son droit d'accèder en D1,acquis honnetement sur le terrain.
Dommage que la fédération a continué dans le meme sillage.
*cliquez sur l'image pour l'agrandir.
La ligue nationale de football a reconnu la fraude d'identité et la fausse identité dans sa notification de décision envoyée au club de l'USMH et publiée textuellement sur le site de la ligue.Mais au lieu d'appliquer l'article 107 qui dépends du cas de fraude sur l'identité(voir article prédédent),elle"préfère" appliquer l'article 97, pour tout simplement enlever six (06) points et match perdu pour le RCK contre l'USMH,et retirer au RCKouba son droit d'accèder en D1,acquis honnetement sur le terrain.
Dommage que la fédération a continué dans le meme sillage.
*cliquez sur l'image pour l'agrandir.
vendredi 4 juillet 2008
Reglements concernant l'affaire RCK-USMH
Après le verdict pris au niveau de la ligue et ensuite de la fédération,au sujet du litige RCK-USMH, et le maintien de cette décision arbitraire d'enlever 6 précieux points ainsi que le point du match nul contre l'USMH à notre cher club. Empêchant,du coup,le RCKouba d'accéder en D1.Nous avons jugé utile d'éclairer nos lecteurs sur les textes en vigueur pour le cas en question. Sans nous étaler,outre mesure,sur les conditions qui ont poussé le joueur a agir de la sorte.
A vous de juger ;
TITRE VI – PROCEDURES ET INFRACTIONS
Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)
Article 161 :a)- Une réclamation sous forme d'évocation est permise pour contester la participation d'un joueur dans les deux seuls cas suivants :
- fraude sur l'identité et l'état civil d'un joueur
- inscription d'un joueur sous le coup d'une suspension.
Code disciplinaire 2007:
Section 6 : Infractions à la réglementation sportive et administrative
Paragraphe 1 - Fraude sur l'identité ou l'état civil
Article 107 :
Toute fraude, tromperie sur l’identité ou l'état civil découverte par les ligues exposent leurs auteurs aux sanctions suivantes :
-Un (01) an de suspension ferme aux joueurs juniors et seniors
-Un (01) an de suspension ferme au secrétaire du club
*Amende:
-cinquante mille dinars (50.000 DA) aux clubs des Divisions Nationales Une et Deux
-trente mille dinars (30.000 DA) aux clubs des Divisions Inter-régions
-dix mille dinars (10.000 DA) aux clubs des Divisions régionales
-cinq mille dinars (5.000 DA) aux clubs des Divisions de Wilayas, jeunes et féminines.
Comme vous pouvez le remarquer,le texte ci-dessus s'applique de façon intégrale au cas de l'affaire khellidi ,puisqu'il stipule la condition de fraude sur l'identité ou l'état civil,comme nous le savons le joueur khellidi a déposé au niveau du RCK des documents d'état-civil avec un autre prénom,qui n'est pas le sien.Le RCKouba n'est pas habilité ni obligé juridiquement,comme tout club de football,de faire une enquête sur la véracité de l'identité ou l'état-civil du joueur.Puisque même ligue de football a accepté le dossier,du moment que les documents "paraissent" en bonne et due forme.
Mais le plus important a retenir de ce texte de loi, est qu'il ne fait allusion a aucun moment, de match perdu et defalcation de 6 points au club du joueur fautif.
Alors où sont allés chercher,ces vénérables messieurs,le texte qui peut faire sombrer le RCKouba(pour lui enlever 6 points et lui donner match perdu contre l'USMH).et bien ,ils sont revenus un peu en arrière jusqu'à l'article 97, qui ne concerne en aucune manière le cas khellidi.
Appréciez la différence :
Article 97 :
B- Inscription sur la feuille de match d'un joueur dissimulant son identité :
-Match perdu par pénalité au club
-Défalcation six (06) points
-Suspension du capitaine jusqu'à identification du joueur fautif
-Une année de suspension du joueur fautif identifié
-Quinze (15) matches d'interdiction du banc de remplacement du secrétaire
-Quinze (15) matches d'interdiction du banc de remplacement de l'entraîneur
*Amende:
-cent mille dinars (100.000DA) d'amende aux clubs des Divisions Nationales Une et Deux
On doit avouer que la différence entre fraude sur l'identité ou l'état civil et la dissimulation de l'identité est plus qu' énorme. Et nous fait penser qu'il y'a eu des réserves sur commande, pour seulement appliquer ce fameux article 97.
S'il y a un autre texte qui a pu échapper à notre modeste mémoire, nous prions ces messieurs de nous le rappeler (malgré que le communiqué de la ligue cite explicitement l'article 97)
jeudi 3 juillet 2008
Soutien au Président du club
Suite a la décision du président du RCKouba Mr OMAR REBRAB de se retirer de la présidence du club et du monde du football en général , en guise de protestation contre l'injustice et la "hogra"subie par le RCK de la part des instances qui gèrent le football national .les Koubéens et les supporters en particulier ,ont entamé depuis hier une campagne de collecte de signature pour faire revenir le président du RCKouba sur sa décision et en lui renouvelant leur soutien et leur entière confiance afin de continuer ,ainsi, l'ambitieux projet commencé il y a une saison et demi .
Specimen du document de soutien,à signer et remplir avec nom et prénom et numéro de pièce d'identité , en circulation depuis hier a Kouba.
Specimen du document de soutien,à signer et remplir avec nom et prénom et numéro de pièce d'identité , en circulation depuis hier a Kouba.
mardi 1 juillet 2008
Article-décision de la FAF
Nous mettons à votre disposition un article qui résume bien la situation que vivent les fans Koubéens en cette période d'incertitude.Paru ce matin dans le journal "Elwatan":
Les supporters Koubéens sous le choc
Les supporters Koubéens sous le choc
Les Koubéens sont sous le choc après la confirmation par le bureau fédéral de la décision de la commission de recours de la ligue nationale de donner match perdu au RCK après les réserves formulées par l’USMH sur le joueur Koubéen Khellidi.
Ce verdict condamne le club à évoluer en superdivision la saison prochaine. A l’instar des supporters, les responsables digèrent mal cette issue qu’ils souhaitaient plus heureuse au recours introduit auprès de la FAF. Selon un membre du comité directeur, « le président Omar Rebrab est fortement déçu par la décision prise par la fédération. Il l’assimile à une hogra qui ne dit pas son nom. Il s’est investi dans le football à travers le RCK, a injecté de l’argent et tracé un programme ambitieux pour le club et qui s’inscrit dans une perspective de relance du football algérien. La décision de la FAF ne l’encourage pas à rester dans le football. Les dirigeants comme Rebrab ne courent pas les rues. Pour les faire fuir, on n’agirait pas mieux et autrement, comme vient de le faire le bureau fédéral ». Des supporters rencontrés hier aux abords du stade Benhaddad ne décolèrent pas contre la décision de la fédération : « Comment a-t-elle pu valider la décision de la ligue nationale alors que celle-ci, dans un communiqué publié sur son site, jeudi, a dénoncé les conditions (menaces-pressions) dans lesquelles ses membres ont été contraints de donner match perdu au RCK. Au lieu de rectifier le tir, la FAF a validé un déni de droit. Nulle part au monde, sauf en Algérie, une décision prise sous la menace ne peut être validée ». A l’unanimité, les Koubéens sont remontés contre ceux qui ont tiré les ficelles dans le feuilleton du mois de juin en passant par le problème des tickets (RCK-USMH) ainsi que les « conditions scandaleuses qui ont présidé à la prise de la décision initiale, le président de l’USMH a cité le chef de sûreté de daïra, le directeur de cabinet et le président du COA, qui ont tous participé au complot du 28 mai ». Sur ce chapitre, le secrétaire général de la ligue, Brahim Djillali, a fait cette déclaration, hier, à un confrère d’El Khabar : « Si nous n’avions pas subi les menaces et les pressions (le 28 mai), le verdict aurait pû être tout autre... ». Des propos qui conforteront les Koubéens victimes d’une machination qui ne veut pas dire son nom. Pour eux, le traitement du dossier ne s’est pas fait dans les règles. A présent, les Koubéens restent suspendus à la décision que prendra Omar Rebrab concernant son avenir à la tête du club et dans le football. Son retrait aura de fâcheuses conséquences sur le RCK. Tous ceux qui sont impliqués de près ou de loin dans cette malheureuse affaire en porteront la lourde responsabilité.
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