Le TAS donne raison au RCK

Le tribunal arbitral du sport a rendu public sa décision sur l'affaire Khellidi , en faveure du RCKouba.Et a demandé au bureau fédéral de revoir sa décision et d'annuler l'application de l'article 97 b. Ce qui permettra,de ce fait, à Kouba de récupérer 7 précieux points et d'accéder en D1 à la troisième place du classement de la superdisvision.

Nous reproduisons aussi dans cet article ,le commentaire complet publié par Jamel dans le message précédent,avec tout nos remerciements.

Dans une longue correspondance adressée hier aux parties concernées (FAF-RCK), le TAS souligne : « Après étude du dossier au fond : s’agissant d’un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels non prévu par les règlements généraux de la FAF, le TAS en formation plénière et étude appuyée des arguments des parties se déclare incompétent sur cette affaire en l’état, et demande au président de la FAF, conformément à l’article 199 des règlements généraux de la FAF, de s’auto-saisir afin de trouver une solution juste et conforme au droit. » Première constatation, le TAS écarte la qualification de dissimulation (article 97 alinéa b) par lequel la commission règlements et qualification (CRQ) de la ligue nationale a traité les réserves formulées par l’USMH à l’encontre du joueur Khellidi (RCK).

Pour lui, ainsi que de nombreux observateurs, il ne s’agit nullement d’une dissimulation. Le TAS a, fort logiquement, requalifié la chose dans le terme le mieux approprié, à savoir « usurpation » qui n’est pas prévu dans les textes réglementaires de la FAF. Autre fait. Le TAS a reconnu le caractère « exceptionnel » de cette affaire et évoque « un cas inédit d’usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels, non prévu par les règlements généraux de la FAF ». Ce passage réconforte le RCK dans ses droits et sa revendication depuis les premiers jours de l’affaire. Le club a plaidé sa bonne foi et le TAS appuie cette revendication légitime lorsqu’il précise « usurpation d’identité avec des documents administratifs officiels ». Sur ce chapitre précis, le RCK sort renforcé dans sa profonde conviction que ni lui, ni tout autre club, ne peut parer à pareille situation à laquelle il a été confronté à partir du moment où le joueur a présenté des « documents administratifs officiels » (dixit le TAS). La responsabilité du club est totalement dégagée dans ce qui est arrivé.

Tout comme les structures qui gèrent le football (FAF-LNF) qui ne disposent d’aucun moyen pour contrecarrer ce type de situation malheureuse. C’est sur cette base que la CRQ aurait dû étudier cette affaire et faire ainsi l’économie d’une perte de temps et d’énergie aux parties concernées. Dès le départ, les données étaient claires et les bonnes et logiques réponses résidaient dans quelques-unes des sanctions prévues par l’article 97 alinéa b, à savoir la « suspension pour une durée de 15 matches du capitaine d’équipe et de l’entraîneur ». Pourquoi le législateur a proposé cette lourde sanction à l’encontre des deux personnes citées (capitaine et entraîneur) ?

La réponse coule de source. Dans le cas d’une dissimulation d’identité (c’est sous cet angle que l’affaire a été traitée), le capitaine et l’entraîneur sont automatiquement au parfum de la « tricherie » qu’ils cautionnent parce que l’élément X de l’effectif a troqué l’identité de l’élément Y du même effectif pour participer à la rencontre. Nous sommes très loin de ce cas de figure dans cette affaire. Le TAS mentionne qu’il s’agit « d’un cas inédit d’usurpation non prévu par les règlements généraux de la FAF » et demande donc fort logiquement au président de la fédération de s’auto-saisir du dossier « afin de trouver une solution juste et conforme au droit ». Généralement, lorsque de pareils cas surgissent et ne sont pas prévus par les règlements généraux de la FAF, celle-ci dispose de toute latitude pour s’appuyer sur les règlements internationaux (FIFA) pour trouver une solution à des cas « non prévus par les règlements généraux de la FAF ». A titre d’exemple, la France et l’Italie ont vécu pareille situation. En aucune manière, les clubs n’ont été pénalisés pour des fautes commises à leur insu par des joueurs.

A tous les coups, ce sont les joueurs fautifs qui sont sanctionnés. Jamais les clubs parce que leur bonne foi n’a jamais été mise en doute. Les Koubéens attendent et espèrent beaucoup de Hamid Haddadj, président de la FAF. Ils veulent une juste réparation de ce que eux et leur club ont enduré depuis la fin du mois de mai dernier.
*source elwatan

Retour à la normale !

La machine Koubéene commence doucement à se mettre en branle et compte retrouver sa vitesse de croisière dans les plus brefs délais.Premier signe positif dans le décor, le retour de président contestataire,Omar Rebrab , à de meilleurs sentiments, en déposant hier sa candidature pour un nouveau mandat olympique à la présidence du RCK. Un geste qui a redonné espoirs aux milliers de supporters des verts quant à l'avenir de leur chère équipe.

Cette bonne nouvelle est venue atténuer, un tant soit peu, l'impact négatif de l'attente infligée au club par rapport au palier où il va évoluer la saison prochaine (le TAS n'as pas encore annoncé son verdict !).

Parallèlement, le vice président a entrepris des contacts, pour le recrutement de nouveaux éléments susceptibles d'apporter un plus qualitatif au RC Kouba.

En attendant le TAS

Le RCKouba vient de déposer depuis quelques jours un autre recours au niveau du tribunal arbitral du sport (TAS) ,bureau d'Alger.
Le club a franchi ,ainsi ,une nouvelle étape dans le processus de recouvrement de ses droits usurpés au niveau le la ligue de football et ensuite par la fédération qui n'as pas voulu désavouer la décision de la ligue et a maintenu,de ce fait, le statut quo.Fuyant,apparament, une responsabilité trop lourde!.
A vrai dire, on est entré en cette fin de saison en une interminable et harassante série d'attentes de verdict,en espérant que celle-ci sera la bonne et la dernière .
Pour avoir une idée sur le TAS visitez le lien de son site principal:
http://www.tas-cas.org/actualites

Affaire RCK-USMH(Suite)

Pour complèter l'article prédédent,divulguant l'injustice de la décision de la ligue.Voici la preuve de ce que nous avons dénoncé dans le meme article.
La ligue nationale de football a reconnu la fraude d'identité et la fausse identité dans sa notification de décision envoyée au club de l'USMH et publiée textuellement sur le site de la ligue.Mais au lieu d'appliquer l'article 107 qui dépends du cas de fraude sur l'identité(voir article prédédent),elle"préfère" appliquer l'article 97, pour tout simplement enlever six (06) points et match perdu pour le RCK contre l'USMH,et retirer au RCKouba son droit d'accèder en D1,acquis honnetement sur le terrain.
Dommage que la fédération a continué dans le meme sillage.
*cliquez sur l'image pour l'agrandir.

Reglements concernant l'affaire RCK-USMH

Après le verdict pris au niveau de la ligue et ensuite de la fédération,au sujet du litige RCK-USMH, et le maintien de cette décision arbitraire d'enlever 6 précieux points ainsi que le point du match nul contre l'USMH à notre cher club. Empêchant,du coup,le RCKouba d'accéder en D1.Nous avons jugé utile d'éclairer nos lecteurs sur les textes en vigueur pour le cas en question. Sans nous étaler,outre mesure,sur les conditions qui ont poussé le joueur a agir de la sorte.
A vous de juger ;

Reglement generaux de la FAF-aout 2007:
TITRE VI – PROCEDURES ET INFRACTIONS
Chapitre 1 : Procédures (Réserves et recours)
Article 161 :a)- Une réclamation sous forme d'évocation est permise pour contester la participation d'un joueur dans les deux seuls cas suivants :

- fraude sur l'identité et l'état civil d'un joueur

- inscription d'un joueur sous le coup d'une suspension.

Code disciplinaire 2007:

Section 6 : Infractions à la réglementation sportive et administrative

Paragraphe 1 - Fraude sur l'identité ou l'état civil

Article 107 :

Toute fraude, tromperie sur l’identité ou l'état civil découverte par les ligues exposent leurs auteurs aux sanctions suivantes :

-Six (06) matches de suspension fermes aux joueurs cadets et minimes
-Un (01) an de suspension ferme aux joueurs juniors et seniors
-Un (01) an de suspension ferme au secrétaire du club
*Amende:
-cinquante mille dinars (50.000 DA) aux clubs des Divisions Nationales Une et Deux
-trente mille dinars (30.000 DA) aux clubs des Divisions Inter-régions
-dix mille dinars (10.000 DA) aux clubs des Divisions régionales
-cinq mille dinars (5.000 DA) aux clubs des Divisions de Wilayas, jeunes et féminines.

Comme vous pouvez le remarquer,le texte ci-dessus s'applique de façon intégrale au cas de l'affaire khellidi ,puisqu'il stipule la condition de fraude sur l'identité ou l'état civil,comme nous le savons le joueur khellidi a déposé au niveau du RCK des documents d'état-civil avec un autre prénom,qui n'est pas le sien.Le RCKouba n'est pas habilité ni obligé juridiquement,comme tout club de football,de faire une enquête sur la véracité de l'identité ou l'état-civil du joueur.Puisque même ligue de football a accepté le dossier,du moment que les documents "paraissent" en bonne et due forme.
Mais le plus important a retenir de ce texte de loi, est qu'il ne fait allusion a aucun moment, de match perdu et defalcation de 6 points au club du joueur fautif.
Alors où sont allés chercher,ces vénérables messieurs,le texte qui peut faire sombrer le RCKouba(pour lui enlever 6 points et lui donner match perdu contre l'USMH).et bien ,ils sont revenus un peu en arrière jusqu'à l'article 97, qui ne concerne en aucune manière le cas khellidi.
Appréciez la différence :

Article 97 :
B- Inscription sur la feuille de match d'un joueur dissimulant son identité :
-Match perdu par pénalité au club
-Défalcation six (06) points
-Suspension du capitaine jusqu'à identification du joueur fautif
-Une année de suspension du joueur fautif identifié
-Quinze (15) matches d'interdiction du banc de remplacement du secrétaire
-Quinze (15) matches d'interdiction du banc de remplacement de l'entraîneur
*Amende:
-cent mille dinars (100.000DA) d'amende aux clubs des Divisions Nationales Une et Deux.

On doit avouer que la différence entre fraude sur l'identité ou l'état civil et la dissimulation de l'identité est plus qu' énorme. Et nous fait penser qu'il y'a eu des réserves sur commande, pour seulement appliquer ce fameux article 97.
S'il y a un autre texte qui a pu échapper à notre modeste mémoire, nous prions ces messieurs de nous le rappeler (malgré que le communiqué de la ligue cite explicitement l'article 97). C'est clair comme l'eau de roche, sauf pour ceux qui ne veulent pas voir ni entendre.

Soutien au Président du club

Suite a la décision du président du RCKouba Mr OMAR REBRAB de se retirer de la présidence du club et du monde du football en général , en guise de protestation contre l'injustice et la "hogra"subie par le RCK de la part des instances qui gèrent le football national .les Koubéens et les supporters en particulier ,ont entamé depuis hier une campagne de collecte de signature pour faire revenir le président du RCKouba sur sa décision et en lui renouvelant leur soutien et leur entière confiance afin de continuer ,ainsi, l'ambitieux projet commencé il y a une saison et demi .

Grande fut, donc, la surprise des fans des verts à l'annonce de la démission du boss koubéen. Sachant qu'une semaine auparavant, s'est tenu l'assemblée générale ordinaire du RCK, où Mr REBRAB a réitéré sa volonté de transformer le RCK en un exemple de professionnalisme et de réussite .La réunion s'est terminée avec l'approbation des bilans moral et financier par les membres de l'assemblée.

Mais l'annonce de la décision de la FAF, est venue tout chambouler, au vu de l'assurance que la direction koubéene a eu auparavant quant à l'issue favorable qu'allait avoir cette affaire. Pourtant l'affaire est juridiquement claire, c'est ce que nous allons expliquer dans le prochain article.

Specimen du document de soutien,à signer et remplir avec nom et prénom et numéro de pièce d'identité , en circulation depuis hier a Kouba.

Article-décision de la FAF

Nous mettons à votre disposition un article qui résume bien la situation que vivent les fans Koubéens en cette période d'incertitude.Paru ce matin dans le journal "Elwatan":

Les supporters Koubéens sous le choc

Les Koubéens sont sous le choc après la confirmation par le bureau fédéral de la décision de la commission de recours de la ligue nationale de donner match perdu au RCK après les réserves formulées par l’USMH sur le joueur Koubéen Khellidi.

Ce verdict condamne le club à évoluer en superdivision la saison prochaine. A l’instar des supporters, les responsables digèrent mal cette issue qu’ils souhaitaient plus heureuse au recours introduit auprès de la FAF. Selon un membre du comité directeur, « le président Omar Rebrab est fortement déçu par la décision prise par la fédération. Il l’assimile à une hogra qui ne dit pas son nom. Il s’est investi dans le football à travers le RCK, a injecté de l’argent et tracé un programme ambitieux pour le club et qui s’inscrit dans une perspective de relance du football algérien. La décision de la FAF ne l’encourage pas à rester dans le football. Les dirigeants comme Rebrab ne courent pas les rues. Pour les faire fuir, on n’agirait pas mieux et autrement, comme vient de le faire le bureau fédéral ». Des supporters rencontrés hier aux abords du stade Benhaddad ne décolèrent pas contre la décision de la fédération : « Comment a-t-elle pu valider la décision de la ligue nationale alors que celle-ci, dans un communiqué publié sur son site, jeudi, a dénoncé les conditions (menaces-pressions) dans lesquelles ses membres ont été contraints de donner match perdu au RCK. Au lieu de rectifier le tir, la FAF a validé un déni de droit. Nulle part au monde, sauf en Algérie, une décision prise sous la menace ne peut être validée ». A l’unanimité, les Koubéens sont remontés contre ceux qui ont tiré les ficelles dans le feuilleton du mois de juin en passant par le problème des tickets (RCK-USMH) ainsi que les « conditions scandaleuses qui ont présidé à la prise de la décision initiale, le président de l’USMH a cité le chef de sûreté de daïra, le directeur de cabinet et le président du COA, qui ont tous participé au complot du 28 mai ». Sur ce chapitre, le secrétaire général de la ligue, Brahim Djillali, a fait cette déclaration, hier, à un confrère d’El Khabar : « Si nous n’avions pas subi les menaces et les pressions (le 28 mai), le verdict aurait pû être tout autre... ». Des propos qui conforteront les Koubéens victimes d’une machination qui ne veut pas dire son nom. Pour eux, le traitement du dossier ne s’est pas fait dans les règles. A présent, les Koubéens restent suspendus à la décision que prendra Omar Rebrab concernant son avenir à la tête du club et dans le football. Son retrait aura de fâcheuses conséquences sur le RCK. Tous ceux qui sont impliqués de près ou de loin dans cette malheureuse affaire en porteront la lourde responsabilité.